Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE
/
CABANE DU BASSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANE DU BASSIN
LES HAUTS DE PALETTE, SARL

Numéro de dépôt :
4055905
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
CABANE DU BASSIN de LES HAUTS DE PALETTE

Présentation de la marque CABANE DU BASSIN

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABANE DU BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE domicilié(e) 4 BIS CHEMIN DE PALETTE - 33410 - BEGUEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HAUTS DE PALETTE, M. JEAN-CHRISTOPHE YUNG domicilié(e) 4 BIS CHEMIN DE PALETTE - 33410 - BEGUEY - France.

La marque CABANE DU BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANE DU BASSIN est expirée depuis le 19 décembre 2023.

LES HAUTS DE PALETTE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT D'AS , BARON DE GASCQ , ERES , DUC D'EPERNON , LES CHARMILLES DES HAUTS DE PALETTE , CASSIOPEE , LES CHARMILLES , Phébé , ALTEÏS , EAU D'AS


LES HAUTS DE PALETTE, SARL - 4 BIS CHEMIN DE PALETTE - 33410 - BEGUEY - France


LES HAUTS DE PALETTE, M. JEAN-CHRISTOPHE YUNG - 4 BIS CHEMIN DE PALETTE - 33410 - BEGUEY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vins.